Politique de confidentialité pour l’Europe
Les personnes résidant en dehors de l’Espace économique européen, du Royaume-Uni ou de la Suisse sont invitées à consulter cette version de notre Politique de confidentialité.
Pour les personnes vivant en République de Corée, veuillez consulter l'Addendum pour la Corée.
Chez OpenAI, notre mission est de veiller à ce que l'intelligence artificielle générale profite à tous. Nous développons des outils tels que ChatGPT et Sora pour aider les gens à apprendre, créer et résoudre des problèmes. Chez OpenAI OpCo, nous (ainsi que nos sociétés affiliées, « OpenAI », « nous », « notre » ou « nos »), respectons votre confidentialité et nous nous engageons fermement à assurer la sécurité de toute information que nous obtenons de vous ou vous concernant. La présente Politique de confidentialité décrit nos pratiques concernant les données à caractère personnel que nous collectons auprès de vous ou à votre sujet, ainsi que la manière dont nous les utilisons lorsque vous utilisez notre site web, nos applications et nos services (collectivement, les « Services »).
La présente politique de confidentialité ne s’applique pas au contenu que nous traitons pour le compte des clients de nos offres Business, telles que notre API. L'utilisation que nous faisons de ces données est régie par les accords que nous avons avec nos clients, qui couvrent l’accès à ces offres et leur utilisation.
Pour plus d’informations sur la manière dont nous recueillons et utilisons les données d’entraînement pour développer nos modèles de langage qui alimentent ChatGPT et d’autres Services, et sur vos choix concernant ces informations, veuillez consulter cette politique ainsi que cet article du centre d’aide.
Nous recueillons des données à caractère personnel vous concernant (les « Données à caractère personnel ») comme suit :
Données à caractère personnel que vous fournissez : nous recueillons des données à caractère personnel lorsque vous créez un compte pour utiliser nos services ou lorsque vous communiquez avec nous comme suit :
- Informations sur le compte : lorsque vous créez un compte chez nous, nous collectons les informations associées à votre compte, y compris votre nom, vos coordonnées, vos informations d’identification, votre date de naissance, vos informations de paiement et votre historique de transactions (collectivement, les « Informations sur le compte »). Certains de nos services peuvent également vous permettre de télécharger une photo de profil, un nom d'utilisateur ou d'autres informations dans le cadre de vos Informations sur le compte.
- Contenu utilisateur : nous collectons les Données à caractère personnel que vous fournissez dans les entrées de nos Services (« Contenu »), y compris vos prompts et d'autres contenus que vous téléchargez, tels que des fichiers, des images, des fichiers audio et vidéo, des Personnages Sora, et des données provenant de services connectés, selon les fonctionnalités que vous utilisez. Certains de nos Services vous permettent d'interagir avec d'autres utilisateurs, par exemple publier, commenter ou envoyer des messages, et nous considérons également ces interactions comme du Contenu.
- Informations de communication : si vous communiquez avec nous, par exemple par e-mail ou sur nos pages de réseaux sociaux, nous pouvons collecter des données à caractère personnel telles que votre nom, vos coordonnées et le contenu des messages que vous envoyez (« Informations de communication »).
- Données de contact : si vous choisissez de synchroniser les contacts de votre appareil, nous téléchargeons des informations depuis les carnets d'adresses de votre appareil et vérifions lesquels de vos contacts utilisent également nos Services. Si l'un de vos contacts n'utilise pas encore nos Services, vous recevrez une notification s'il s'inscrit à nos Services ultérieurement. En savoir plus sur la synchronisation de vos contacts et sur la manière dont nous utilisons les informations de contact téléchargées de personnes qui n'utilisent pas nos Services.
- Autres informations que vous fournissez : nous recueillons d’autres informations que vous pouvez nous fournir, par exemple lorsque vous participez à nos événements ou à nos sondages, ou lorsque vous fournissez à nous ou à un prestataire agissant en notre nom des informations pour établir votre identité ou votre âge (collectivement, « Autres informations que vous fournissez »).
Données à caractère personnel que nous recevons lors de votre utilisation des services : lorsque vous consultez ou utilisez les services, ou que vous interagissez avec eux, nous recevons les informations suivantes concernant votre visite, votre utilisation ou vos interactions :
- Données de connexion : nous collectons des informations que votre navigateur ou appareil envoie automatiquement lorsque vous utilisez nos services. Les données de connexion incluent votre adresse IP, le type et les paramètres de votre navigateur, la date et l’heure de votre demande, ainsi que la façon dont vous interagissez avec nos services.
- Données d'utilisation : nous collectons des informations sur votre utilisation et votre activité sur les Services, telles que les types de contenu que vous consultez ou avec lesquels vous interagissez, les fonctionnalités que vous utilisez et les actions que vous effectuez, lorsque vous soumettez du feedback à une réponse type, les personnes avec lesquelles vous interagissez, ainsi que votre fuseau horaire, votre pays, les dates et heures d'accès, l'agent utilisateur et la version, le type d'ordinateur ou d'appareil mobile et votre connexion informatique. Si vous utilisez le navigateur Atlas, nous pouvons également collecter les données de votre navigateur conformément à vos paramètres et à votre utilisation du service.
- Informations sur l’appareil : nous collectons des informations sur l’appareil que vous utilisez pour accéder aux services, telles que le nom de l’appareil, le système d’exploitation, les identifiants de l’appareil et le navigateur que vous utilisez. Les informations collectées dépendent du type d'appareil que vous utilisez et de ses paramètres.
- Informations de localisation : nous déterminons la zone géographique générale à partir de laquelle votre appareil accède à nos services grâce à des informations telles que son adresse IP, pour des raisons de sécurité et dans le but d’améliorer votre expérience produit. Par exemple, pour protéger votre compte en détectant une activité de connexion inhabituelle ou en fournissant des réponses plus précises. En outre, certains de nos services vous permettent de choisir de fournir des informations de localisation plus précises depuis votre appareil, telles que les informations de localisation provenant du GPS de votre appareil.
- Cookies et technologies similaires : nous utilisons des cookies et des technologies similaires pour exécuter et fournir nos services, et améliorer votre expérience. Nous stockons certaines des informations décrites dans la présente Politique grâce aux cookies, par exemple pour conserver vos préférences d'une session à l'autre si vous n'êtes pas connecté, ou pour faciliter l'authentification et le support client. Pour des détails supplémentaires sur notre utilisation des cookies, veuillez lire notre Politique d’utilisation des cookies.
Informations que nous recevons d'autres sources : nous recevons des informations d'autres sources, telles que nos partenaires de confiance en matière de sécurité et de sûreté pour protéger la sécurité et prévenir la fraude, les abus et d'autres menaces pour nos Services, ainsi que des prestataires marketing qui nous fournissent des informations sur des clients potentiels de nos services professionnels.
Nous recueillons également des informations provenant d’autres sources, telles que des informations accessibles au public sur Internet, afin de développer les modèles qui alimentent nos services. Pour en savoir plus sur les sources d’informations utilisées pour développer nos modèles qui alimentent ChatGPT et d’autres Services, veuillez consulter cet article du centre d’aide.
Nous utiliser les Données à caractère personnel pour les finalités suivantes :
- pour fournir, analyser et maintenir nos services, par exemple pour répondre à vos questions relatives à ChatGPT ;
- pour améliorer et développer nos services et mener des recherches, par exemple pour développer de nouvelles fonctionnalités ;
- pour personnaliser et adapter votre expérience avec nos Services, par exemple pour vous fournir un Contenu plus pertinent ;
- pour communiquer avec vous, y compris pour répondre à vos questions et vous envoyer des informations sur nos services et nos événements, par exemple sur des changements ou des améliorations apportés aux services ;
- Identifiez vos contacts qui utilisent nos Services lorsque vous choisissez de synchroniser vos contacts et recevez une notification s'ils rejoignent nos Services ultérieurement ;
- Pour prévenir la fraude, les activités illégales ou les utilisations abusives de nos Services, et pour protéger la sécurité de nos systèmes et Services, notamment en surveillant tout Contenu soumis ou échangé sur nos plateformes d'échange (pour en savoir plus, veuillez consulter ce lien) ; et
- Pour nous conformer à nos obligations légales et protéger les droits, la vie privée, la sécurité ou les biens de nos utilisateurs, d'OpenAI ou de tiers, par exemple pour prévenir tout préjudice à votre égard ou à l'égard d'autrui, ou pour estimer votre âge afin de vous offrir une expérience adaptée à votre âge.
Nous regroupons ou anonymisons également les données à caractère personnel afin qu’elles ne permettent plus de vous identifier, et utiliser ces informations aux fins susmentionnées. Il s’agit, par exemple, d’analyser l’utilisation de nos services pour améliorer et ajouter des fonctionnalités, ou de mener des recherches. Nous conserverons et utiliserons les informations anonymisées sous une forme anonymisée et n’essaierons pas de réidentifier les informations, sauf si une obligation légale l’exige.
Comme indiqué ci-dessus, nous pouvons utiliser le contenu que vous nous fournissez pour améliorer nos services, par exemple pour entraîner les modèles qui alimentent ChatGPT. Lisez nos instructions sur comment vous pouvez vous opposer à l’utilisation de votre contenu pour entraîner nos modèles.
Nous divulguons vos Données à caractère personnel dans les circonstances suivantes :
- Fournisseurs et prestataires de services : afin de répondre aux besoins opérationnels et de fournir certains services et fonctions, nous divulguons les Données à caractère personnel à des fournisseurs et prestataires de services, y compris des fournisseurs de services d’hébergement, des prestataires de services client, des services cloud, des services de diffusion de contenu, des services de support et de sécurité, des logiciels de communication par e-mail, des services d’analyse Web, des processeurs de paiement et de transaction, des fournisseurs de services de recherche et d'achat et d’autres fournisseurs de technologies de l’information. Nous collaborons également avec des prestataires de services qui nous aident à vérifier l'âge et l'identité. Vous pouvez en savoir plus ici. Conformément à nos instructions, ces parties accéderont, traiteront ou conserveront les Données à caractère personnel uniquement dans le cadre de l’exécution de leurs obligations envers nous.
- Transferts d’activités : si nous sommes impliqués dans des transactions stratégiques, une réorganisation, une faillite, une mise sous séquestre ou un transfert de service vers un autre fournisseur (collectivement, une « Transaction »), vos données à caractère personnel peuvent être divulguées dans le cadre du processus de vérification préalable avec les contreparties et autres personnes participant à la transaction et transférées à un successeur ou à une société affiliée dans le cadre de cette transaction, avec d’autres actifs.
- Autorités gouvernementales ou autres tiers : nous pouvons partager vos données à caractère personnel, y compris les informations concernant votre interaction avec nos services, avec les autorités gouvernementales, des entreprises de notre secteur d’activités ou d’autres tiers conformément à la loi (i) si cela est requis pour se conformer à une obligation légale, ou si nous croyons de bonne foi qu’une telle action est nécessaire pour respecter une obligation légale, (ii) pour protéger et défendre nos droits ou notre propriété, (iii) si nous déterminons, à notre seule discrétion, qu’il y a une violation de nos conditions, de nos politiques ou de la loi ; (iv) pour détecter ou prévenir la fraude ou toute autre activité illégale ; (v) pour protéger la sûreté, la sécurité et l’intégrité de nos produits, de nos employés, de nos utilisateurs ou du public, ou (vi) pour nous protéger contre toute action en responsabilité.
- Affiliés : nous divulguons des Données à caractère personnel à nos affiliés, c’est-à-dire à une entité qui contrôle ou est contrôlée par OpenAI, ou est sous contrôle commun avec OpenAI. Nos sociétés affiliées peuvent utiliser ces Données à caractère personnel de manière conforme à la présente politique.
- Administrateurs de comptes Business : lorsque vous ouvrez un compte ChatGPT Enterprise ou un compte Business, les administrateurs de ce compte peuvent accéder à votre compte OpenAI et le contrôler, y compris accéder à votre contenu. Par ailleurs, si vous créez un compte en utilisant une adresse e-mail appartenant à votre employeur ou à une autre organisation, nous pourrions partager avec votre employeur ou organisation le fait que vous avez un compte et certaines informations de compte, telles que votre adresse e-mail, afin de vous permettre d’être ajouté(e), par exemple, à leur compte Business.
- Parent ou tuteur légal d'un adolescent : les utilisateurs adolescents et leurs parents ou tuteurs légaux peuvent choisir d'associer leurs comptes, ce qui permet au parent ou au tuteur légal de gérer certains paramètres et de recevoir des alertes si nous détectons un problème de sécurité grave. Ces comptes peuvent être dissociés à tout moment. En savoir plus sur l'association de comptes.
- Autres utilisateurs et tiers avec lesquels vous interagissez ou partagez des informations : certains Services vous permettent d’interagir avec d’autres utilisateurs ou tiers ou de partager des informations avec eux. Par exemple, vous pouvez partager du contenu tel que des conversations ChatGPT ou des vidéos Sora et des personnages, ou partager des informations avec des partenaires tiers de recherche et d'achat. Les informations que vous partagez avec des partenaires tiers sont régies par leurs propres conditions et politiques de confidentialité, et vous devez vous assurer de comprendre ces conditions et politiques avant de partager des informations avec eux.
Nous regroupons ou anonymisons également les Données à caractère personnel afin qu'elles ne permettent plus de vous identifier, et nous les partageons avec des tiers aux fins décrites ci-dessus, par exemple pour améliorer nos Services.
Nous conserverons vos données à caractère personnel uniquement pendant la durée nécessaire à la fourniture de nos services, ou pour d’autres finalités professionnelles légitimes telles que la résolution de litiges, des raisons de sûreté et de sécurité, ou le respect de nos obligations légales. La durée de conservation des Données à caractère personnel dépend du type de données, de la manière dont nous les utilisons et, dans de nombreux cas, de vos paramètres :
- Informations que nous conservons jusqu'à ce que vous les supprimiez : certains de nos Services vous permettent de supprimer les Données à caractère personnel stockées dans votre compte. Par exemple, vous pouvez supprimer certaines ou toutes vos conversations ChatGPT, supprimer certains éléments mis en mémoire, ou supprimer votre compte. Une fois que vous aurez choisi de supprimer vos Données à caractère personnel, nous les supprimerons de nos systèmes dans un délai de 30 jours, sauf si nous devons les conserver plus longtemps comme décrit ci-dessous, ou si elles ont déjà été anonymisées et dissociées de votre compte lorsque vous nous autorisez à utiliser votre Contenu pour améliorer nos modèles.
- Informations que nous supprimons automatiquement : dans certains cas, les Données à caractère personnel seront supprimées automatiquement. Par exemple, les Chats éphémères seront automatiquement supprimés dans un délai de 30 jours (sauf si nous devons les conserver pour des raisons de sécurité ou juridiques, comme décrit plus en détail ci-dessous), et votre historique de navigation privée Atlas ne sera pas enregistré après la fin de votre session.
- Informations que nous conservons plus longtemps pour des raisons légitimes de sécurité, de sûreté ou juridiques : dans certains cas, nous devons conserver des Données à caractère personnel plus longtemps, même après que vous les avez supprimées, par exemple parce que la loi nous y oblige, pour lutter contre la fraude et les abus, pour des raisons de sécurité ou pour la tenue de registres financiers. Par exemple :
- Si un Contenu spécifique ou votre compte est banni en raison de violations de nos politiques d'utilisation, nous pouvons conserver ces données pour protéger nos services contre la fraude, les abus ou d'autres violations de nos politiques ;
- Si nous sommes légalement tenus de conserver vos données (par exemple, si nous recevons une assignation à comparaître en bonne et due forme), nous pouvons les conserver pendant la durée de l'obligation légale ou réglementaire pertinente ;
- Lorsque nous sommes partie prenante à une transaction financière (par exemple, lorsque nous traitons votre paiement pour un compte ChatGPT Plus ou Pro, ou facilitons un achat sur ChatGPT), nous pouvons conserver les informations relatives au paiement et à la transaction à des fins comptables, de résolution des litiges et de conformité réglementaire ;
- Lorsque vous nous demandez de supprimer vos Données à caractère personnel, nous conservons la trace de la demande de suppression afin de pouvoir vérifier que nous avons bien donné suite à votre demande.
Pour déterminer ces durées de conservation, nous prenons en compte plusieurs facteurs, tels que :
- notre finalité pour le traitement des Données à caractère personnel (par exemple, si nous devons les conserver pour fournir nos Services) ;
- la quantité, la nature et la nature sensible des informations ;
- le risque potentiel de préjudice résultant d’une utilisation ou d’une divulgation non autorisées ;
- toute obligation légale à laquelle nous sommes soumis.
Nos Services vous offrent un certain nombre de contrôles sur vos Données à caractère personnel et sur la manière dont elles sont utilisées et conservées. Vous pouvez toujours modifier ces paramètres dans votre compte. Cela inclut les contrôles suivants :
- Vous pouvez facilement choisir si votre Contenu peut être utilisé pour améliorer et entraîner nos modèles.
- Vous pouvez définir si nous pouvons conserver les informations de vos conversations afin de personnaliser et d'améliorer la pertinence du Contenu.
- Vous pouvez exporter l'historique et les données de ChatGPT dans les paramètres de contrôle des données de votre compte.
- Vous avez la possibilité de supprimer ou d'archiver des conversations dans ChatGPT, ou de supprimer définitivement votre compte.
- Si vous activez le Chat éphémère dans ChatGPT, ces conversations avec ChatGPT n'apparaîtront pas dans votre historique et ne seront pas utilisées pour améliorer les modèles d'OpenAI.
- En fonction de la législation applicable, vous pouvez être en mesure de choisir les cookies utilisés lors de l’utilisation de nos Services.
- Vous pouvez utiliser les paramètres de contrôle publicitaire dans les paramètres de votre compte pour contrôler les données que nous utilisons pour personnaliser les publicités que nous vous présentons sur nos Services.
- Si vous utilisez le navigateur Atlas, vous avez la possibilité de supprimer votre historique de navigation ou de choisir de naviguer sur le Web en mode navigation privée, ce qui vous permet de protéger votre confidentialité vis-à-vis des autres utilisateurs de votre appareil.
- Vous pouvez vous désabonner des communications marketing que vous recevez de notre part en suivant les instructions fournies dans ces communications.
Vous pouvez trouver plus d'informations sur les contrôles de données ici et en visitant privacy.openai.com.
Vous possédez les droits suivants sur vos Données à caractère personnel :
- accéder à vos données à caractère personnel et aux informations relatives à leur traitement ;
- supprimer vos données à caractère personnel de nos fichiers ;
- Rectifier ou mettre à jour vos Données à caractère personnel.
- transférer vos données à caractère personnel à un tiers (droit à la portabilité des données) ;
- limiter la manière dont nous traitons vos données à caractère personnel ;
- retirer votre consentement, lorsque nous nous appuyons sur le consentement comme base juridique pour le traitement.
- Déposer une plainte auprès de votre autorité de protection des données locale (voir ci-dessous).
Vous disposez des droits d’opposition suivants :
- Vous opposer à notre traitement de vos Données à caractère personnel à des fins de marketing direct.
- Vous opposer à la manière dont nous traitons vos Données à caractère personnel quand notre traitement se fonde sur notre intérêt légitime.
Vous pouvez exercer certains de ces droits dans votre compte OpenAI par l’utilisation des outils décrits dans la section Contrôles des données. Si vous n’êtes pas en mesure d’exercer vos droits par le biais de votre compte, veuillez soumettre votre demande à privacy.openai.com ou à l’adresse dsar@openai.com.
Nous espérons que nous serons en mesure de répondre à toute question ou inquiétude que vous pourriez avoir. Si vous avez des réclamations non résolues avec nous ou avec notre Délégué à la protection des données :
- Si vous résidez dans l’Espace économique européen, vous pouvez contacter l’Irish Data Protection Commission (Commission irlandaise de protection des données) en tant qu’autorité de contrôle chef de file, ou vous adresser à votre autorité de contrôle locale ;
- Si vous résidez au Royaume-Uni, vous pouvez contacter l’Information Commissioner’s Office (bureau du commissaire à l’information) ;
- Si vous résidez en Suisse, vous pouvez contacter le Préposé fédéral à la protection des données et à l’information.
Remarque sur l’exactitude : des services tels que ChatGPT génèrent des réponses par la lecture de la demande d’un utilisateur et, en réponse, par la prédiction des mots les plus susceptibles d’apparaître ensuite . Dans certains cas, les mots les plus susceptibles d’apparaître ensuite peuvent ne pas être les plus exacts sur le plan factuel. C’est pourquoi vous ne devez pas vous fier à l’exactitude factuelle des résultats de nos modèles. Si vous remarquez que les résultats de ChatGPT contiennent des informations inexactes à votre sujet sur le plan factuel et que vous souhaitez demander une correction ou une suppression de ces informations, vous pouvez soumettre une demande à privacy.openai.com ou à l’adresse dsar@openai.com. Nous examinerons votre demande en nous appuyant sur le droit applicable et en fonction des capacités techniques de nos modèles.
Pour savoir comment exercer vos droits en ce qui concerne les données que nous avons recueillies sur Internet pour entraîner nos modèles, veuillez consulter cet article du centre d’aide.
Nos services ne s’adressent pas au enfants de moins de 13 ans et ne sont pas conçus pour eux. Nous ne collectons pas sciemment de données à caractère personnel auprès d’enfants de moins de 13 ans. Si vous avez des raisons de croire qu’un enfant de moins de 13 ans a fourni des données à caractère personnel à OpenAI par le biais des services, veuillez nous envoyer un e-mail à l’adresse privacy@openai.com. Nous examinerons toute notification et, le cas échéant, nous supprimerons les données à caractère personnel de nos systèmes. Les utilisateurs de moins de 18 ans doivent obtenir l’autorisation de leur parent ou de leur tuteur légal pour utiliser nos services. En savoir plus sur la façon dont les adolescents et les parents ou tuteurs peuvent choisir de lier leurs comptes.
Nous mettons en œuvre des mesures techniques, administratives et organisationnelles raisonnables sur le plan commercial, conçues pour protéger les données à caractère personnel contre la perte, l’utilisation abusive, ainsi que l’accès, la divulgation, l’altération ou la destruction non autorisés. Cependant, aucune transmission Internet ou par e-mail n’est jamais totalement sécurisée ou exempte d’erreur. Par conséquent, vous devez faire preuve d’une grande prudence dans le choix des informations que vous fournissez aux services. En outre, nous ne sommes pas responsables du contournement des paramètres de confidentialité ou des mesures de sécurité contenus dans le service ou sur les sites Web de tiers.
Finalité du traitement | Type de Données à caractère personnel traitées, en fonction de l’activité de traitement | Base juridique, en fonction de l’activité de trai |
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